Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODOM
COMITE DE COORDINATION DES INDUSTRIES DE LA MODE MASCULINE

Numéro de dépôt :
1049359
Date de dépôt :
21/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MODOM

Déposée le 21 avril 1978 par COMITE DE COORDINATION DES INDUSTRIES DE LA MODE MASCULINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MODOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMITE DE COORDINATION DES INDUSTRIES DE LA MODE MASCULINE domicilié(e) (Association sans buts lucratifs régie par la loi de 1901), 5 rue d'Anjou, 75008 PARIS. - France.

La marque MODOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MODOM est expirée depuis le 21 avril 1988.

COMITE DE COORDINATION DES INDUSTRIES DE LA MODE MASCULINE a également déposé les autres marques suivantes : MODOM


COMITE DE COORDINATION DES INDUSTRIES DE LA MODE MASCULINE - (Association sans buts lucratifs régie par la loi de 1901), 5 rue d'Anjou, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-051

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voilles, sacs;matières de rembourrage;matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements en tous genres, y compris coiffures et chaussures.Publicité et affaires;aide aux entreprise industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;détection, prévision, coordination et promotion des tendances de mode concernant l'ensemble des articles d'habillement masculin.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).